Fichier:Emblem of North Ossetia.svg

Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 512 × 512 pixels, taille : 100 kio)

Description

Description
Plattdüütsch: Wapen vun Noordossetien
Date
Source Travail personnel
Auteur Oc-pecypc
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Public domain
Public domain
This work was first published in Georgia and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Law of Georgia on Copyright and Neighboring Rights (details). The work meets one of the following criteria:
  • It is an anonymous work or pseudonymous work and 70 years have passed since the date of its publication
  • It is another kind of work, and 70 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
  • It is one of "official documents (legislative acts, court decisions, other texts of administrative and regulatory nature), as well as official translations thereof
  • It is one of "official state symbols (flags, coats-of-arms, anthems, reward, banknotes, other state symbols and insignia)

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
English | русский | +/−

SVG information
InfoField
 
Le code de ce fichier SVG n'est pas valide en raison d'une erreur.
 
Ce blason W3C-invalide a été créé avec Inkscape.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
National Emblem of North Ossetia

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel15 septembre 2023 à 23:05Vignette pour la version du 15 septembre 2023 à 23:05512 × 512 (100 kio)Oc-pecypcShades of colors are unified. The drawing has been refined.
8 avril 2021 à 17:31Vignette pour la version du 8 avril 2021 à 17:31898 × 898 (259 kio)DughormCanvas size
8 avril 2021 à 16:24Vignette pour la version du 8 avril 2021 à 16:241 000 × 1 000 (712 kio)DughormFrom the website of the Council of Federation (http://council.gov.ru/structure/regions/SE/)
13 août 2008 à 14:29Vignette pour la version du 13 août 2008 à 14:29500 × 500 (144 kio)Slomox{{Information |Description={{en|1=Coat of arms of Ossetia}} {{nds|1=Wapen vun Ossetien}} |Source=created after Image:Coat of Arms of North Ossetia-Alania.png and Image:South Ossetia coat of arms.jpg |Author=User:Slomox |Date=2008-08-13 |Per

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Métadonnées