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Fichier:South Ossetia coat of arms.png

South_Ossetia_coat_of_arms.png ‎(264 × 263 pixels, taille du fichier : 65 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Coat of Arms of South Ossetia
Français : Armoiries de l'Ossetie du Sud
Date
Source Travail personnel
Auteur Grondin
Public domain
Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

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Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

  1. Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
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  2. Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.
Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

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actuel15 août 2008 à 11:10Vignette pour la version du 15 août 2008 à 11:10264 × 263 (65 kio)Grondin{{Information |Description={{en|1=Coat of Arms of South Ossetia}} {{fr|1=Armoiries de l'Ossetie du Sud}} |Source=travail personnel (own work) |Author=Grondin |Date=15 août 2008 |Permission= |other_versions= }} {{PD-GE-exempt}} {{SVG|flag

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