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== Voir aussi ==
 
*{{w|Wikipédia:Ouvrages de référence dans le domaine public}}
*[[Ressources libres d'accès]] pour des ressources librement ''consultables''
*[[{{w|Wikipédia:OuvragesLégislation defrançaise référence danssur le domainedroit public]]d'auteur}}
*[[{{W|Wikipédia:LégislationRessources française sur le droit d'auteur]]libres}}
*[[Encyclopédies sur Internet]]
*[[Bibliothèque en ligne]]
*[[w:Wikipedia:Public domain resources]]
*[[w:Wikipedia:Free or semi-free non-Public-Domain information resources]]
*[[w:Wikipedia:GNU Free Documentation License resources]]
*[[w:Wikipedia:Public domain image resources]]
*[[Wikipédia:Autorisation d'auteur]]
 
 
* http://europa.eu.int/ (à confirmer)=> extrait de la page sur les mentions légales : ''Reproduction autorisée, moyennant mention de la source, sauf spécification contraire. Si la reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, cette autorisation annulera l'autorisation générale susmentionnée et indiquera clairement les éventuelles restrictions d'utilisation..'' Le mieux serait d'envoyer un courriel au webmaster, car cela ne nous dit pas si l'utilisation commerciale est autorisée ...
 
* http://www.educnet.education.fr/res/videocassett.htm (vidéocassettes libres de droits pour l'éducation)
 
 
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