Cet article groupe les brèves concernant des événements survenus le 7 octobre 2010. Actualiser la page Le Conseil constitutionnel a rendu quatre décisions...
2 kio (164 mots) - 7 octobre 2011 à 21:25
Publié le 18 janvier 2010 Le président du conseil d'administration de La Poste Claude Béglé se retrouve une fois de plus sous les feux de l'actualité....
3 kio (337 mots) - 24 janvier 2010 à 16:37
Publié le 6 janvier 2010 Wolfgang Werlé a annoncé mardi sa démission du conseil d'administration de La Poste Suisse, évoquant des « divergences insurmontables...
4 kio (362 mots) - 22 juillet 2018 à 23:15
Publié le 15 mars 2011 Le 2 mars 2011, la Cour de cassation a rendu un arrêt donnant raison au CHSCT d'Issy-les-Moulineaux. Celui-ci avait demandé une...
7 kio (1 009 mots) - 22 mars 2011 à 05:41
Publié le 29 octobre 2010 Le secrétaire de la section CGT du centre de tri postal de Dijon-Longvic a été victime de coups et blessures, mercredi, en début...
6 kio (797 mots) - 18 mai 2012 à 17:56
Publié le 5 janvier 2010 La députée UMP, Marie-Jo Zimmermann a écrit à la ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, concernant la fermeture...
2 kio (223 mots) - 29 octobre 2010 à 11:52
Publié le 24 septembre 2008 À la suite d'un préavis de grève déposé par les 5 principaux syndicats, les postiers ont répondu plus massivement à l'appel...
4 kio (506 mots) - 29 octobre 2010 à 11:54
Publié le 4 août 2010 Le Conseil d'État, chose de plus en plus fréquenteréf. nécessaire, vient de déclarer nulle et non avenue un ordonnance rendu par...
4 kio (432 mots) - 30 mars 2011 à 21:26
Publié le 28 juillet 2008 Le 23 juillet 2008, La Poste et l'État ont signé un nouvel accord concernant la presse. Celui-ci pourrait voir les tarifs postaux...
3 kio (325 mots) - 11 juin 2023 à 13:37
Localisation de Noyal-sur-Vilaine France Voir aussi Diplomatie : Emmanuel Macron appelle au retrait du M23 et des troupes rwandaises en RDC France : le...
3 kio (431 mots) - 29 février 2016 à 12:48
Publié le 2 août 2010 Dans un arrêt rendu le vendredi 30 juillet 2010, le Conseil d'État a précisé le droit en matière de délivrance de lettre recommandées...
3 kio (337 mots) - 30 mars 2011 à 21:27
Publié le 6 octobre 2010 L'affaire des écoutes illégales en France dévoilée depuis deux semaines par Le Canard enchaîné risque de finir en eau de boudin...
8 kio (1 059 mots) - 21 avril 2013 à 15:20
Publié le 7 octobre 2010 Le Conseil constitutionnel a rendu, hier, une série de décisions à la suite de question prioritaires de constitutionnalité. Sur...
4 kio (491 mots) - 11 février 2011 à 12:22
Publié le 19 janvier 2010 Claude Béglé a annoncé ce mardi soir avoir remis sa démission de président du conseil d'administration de La Poste Suisse au...
4 kio (429 mots) - 31 mars 2011 à 14:19
Publié le 21 décembre 2009 Le Conseil d'État a rendu, le vendredi 11 décembre, une décision, obligeant les juridictions administratives à tenir compte...
5 kio (533 mots) - 30 mars 2011 à 21:28
Publié le 3 décembre 2007 Le Conseil d'État a rendu, par un arrêt en date du 30 novembre 2007, une décision relative à la procédure à suivre en cas d'inscription...
3 kio (453 mots) - 30 mars 2011 à 21:27
Publié le 17 décembre 2007 Un arrêt rendu par la Cour de Cassation a fixé les limites de l'exonération de la responsabilité de la Poste dans l'accomplissement...
6 kio (777 mots) - 30 mars 2011 à 20:16
Publié le 7 décembre 2009 Le Conseil d'État a censuré la remise en cause, par la Poste, des délégations de masse de son personnel. Dans sa décision du...
3 kio (443 mots) - 30 mars 2011 à 21:27
Publié le 1er août 2007 Le Conseil d'État vient de désavouer l'État dans un litige opposant le Groupe Revue Fiduciaire S.A. à la commission paritaire des...
4 kio (497 mots) - 30 mars 2011 à 21:29
Publié le 21 novembre 2006 Par deux arrêts en date du 13 novembre 2006, le Conseil d'État a rejeté deux pourvois introduits par la Poste en matière de...
2 kio (174 mots) - 30 mars 2011 à 21:30
